Jacques Dumas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Dumas (Jacques, François)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000030741713 (source JORF)

admission

17 Juin 2015 17/06/2015

De:	DUMAS (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2014-07-01"

DEVK1400847A (source BODD)

promotion

25 Avril 2014 25/04/2014

De:	DUMAS Jacques
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2014
Groupe:	Titre l'année 2014

DEVK1329808A (source BODD)

promotion

25 Décembre 2013 25/12/2013

De:	Dumas (Jacques, Joseph) président fondateur d'une maison de retraite ; 54 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées, famille Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000264951 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2005 15/11/2005

De:	Dumas (Jacques, Luc) major ; 35 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"

JORFTEXT000000601926 (source JORF)

décoration

03 Avril 2003 03/04/2003

De:	Dumas (Jacques) président de l'Association technique énergie environnement
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie représentants des utilisateurs d'énergie
Groupe:	Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie

duree="trois ans"

JORFTEXT000000765146 (source JORF)

nomination

07 Juin 2000 07/06/2000

De:	Jacques Dumas président de l'association technique Energie Environnement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés Au titre de l'énergie
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000753224 (source JORF)

nomination

16 Décembre 1997 16/12/1997

De:	Dumas (Jacques)
Objet:	à la commission consultative relative à l'agrément prévu par l'article 6 du décret du 1er avril 1992 susvisé Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballages et d'emballages membres titulaires
Groupe:	Commission consultative relative à l'agrément

JORFTEXT000000201654 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1997 08/10/1997

De:	Dumas (Jacques) président de l'association Technique énergie environnement
Objet:	membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie A titre de personnalités désignées en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie

JORFTEXT000000562732 (source JORF)

nomination

08 Décembre 1996 08/12/1996

De:	Dumas (Jacques)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000543819 (source JORF)

nomination

07 Février 1996 07/02/1996

De:	Jacques Dumas ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

corps="Mines"

JORFTEXT000000369188 (source JORF)

radiation

28 Janvier 1995 28/01/1995

De:	Jacques Dumas président de l'association technique Energie Environnement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie personnalité qualifiée au titre de l'énergie
Remplace:	M. Georges Fournier
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000347585 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1994 25/09/1994

De:	Dumas (Jacques) président de l'association Technique, énergie, environnement
Objet:	membre du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie, à titre de personnalité désignée en raison de leurs compétences
Remplace:	M. Fournier (Georges)
Groupe:	Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie

JORFTEXT000000366799 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1994 20/09/1994

De:	Dumas (Jacques) juge au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:	à cesser leurs fonctions

date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000346132 (source JORF)

admission

07 Mai 1993 07/05/1993

De:	Dumas (Jacques)
Objet:	à la commission consultative relative à l'agrément prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages membres titulaires
Groupe:	Commission consultative relative à l'agrément

JORFTEXT000000360410 (source JORF)

nomination

19 Septembre 1992 19/09/1992